CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Les présentes conditions générales de vente sont attribuées au site auboudoirdescherubins.com, édité et publié par Maylis GODRON, auto-entrepreneur et gérante d'Au Boudoir des Chérubins, domiciliée à Paris.  

Immatriculée à la chambre des métiers et de l’artisanat de l'Ile de France.

Numéro siret : 93751760500013

Au Boudoir des Chérubins peut apporter à tout moment des modifications aux présentes conditions générales de ventes, et ce sans avertir le client. Elles prennent effet au moment de leur date de publication et seront actives pour toute commandes passées ultérieurement.

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L’achat d’articles proposés sur le site internet est soumis aux présentes conditions générales de Vente (les « CGV ») et d’Utilisation du site (les « CGU »).

Au Boudoir des Chérubins rappelle que la vente d’articles sur le site est exclusivement réservée à la vente au détail et aux particuliers (« Vous »). En conséquence, vous affirmez que vous agissez en tant que consommateur final (personne physique ou morale) et que vous n’avez pas l’intention de revendre les articles Au Boudoir des Chérubins dans un but commercial.

En aucun cas, le site ne peut être utilisé par des revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs, ou des vendeurs professionnels, seuls ou regroupés, et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs Articles (i.e. places de marché sur Internet, galeries commerciales, intermédiaire, magasins physiques, etc.).

Les CGV en vigueur au jour de l’Achat s’appliquent sans restriction ni réserve à tout Achat. Elles peuvent être modifiées à tout moment par Au Boudoir des Chérubins sans prévis, mais dans ce cas, les CGV applicables sont celles en vigueur lors de la passation de la commande.

Vous reconnaissez avoir eu communication, préalablement à la passation de votre commande sur le site internet, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et des informations listées à l’article L111-1 du Code de la consommation. L’acceptation des CGV s’effectue par la validation de la commande par vous-même. En procédant au paiement, vous indiquez que vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales. Tout achat implique, de votre part, l’acceptation des présentes CGV.

La nullité d’une clause des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV ne saurait valoir renonciation de la part d'Au Boudoir des Chérubins aux autres clauses des CGV qui continuent de produire effet. Les CGV ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site ou sur tout autre support, sont rédigés en langue française. Les CGV sont exclusivement applicables aux clients établis en France et/ou dans un pays membre de l’Union européenne.

Tout achat sera définitif après confirmation de la commande par courriel par Au Boudoir des Chérubins ou après encaissement du prix. Il vous appartient de vérifier la conformité des produits à l’achat et de signaler toute erreur à Au Boudoir des Chérubins. En cas de demande particulière du client, un devis préalable pourra être établi par Au Boudoir des Chérubins. Tout devis établi par Au Boudoir des Chérubins a une durée de validité de 30 jours calendaires à compter de son établissement. 

Les articles désignent tout produit soumis à la vente désignés par Au Boudoir des Chérubins et vendus par elle-même. Les articles disponibles à la vente et régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le site et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par Au Boudoir des Chérubins. 

En cas de difficulté particulière pour la fourniture des éléments nécessaires à la création des articles d'Au Boudoir des Chérubins, celle-ci se réserve le droit d’annuler toute commande et de rembourser l’intégralité des frais engagés par le client.

Dans l'éventualité d'une d’indisponibilité d'un article, Au Boudoir des Chérubins vous informe immédiatement et peut vous proposer un produit d’une qualité et d’un prix équivalents ou, à défaut, un bon d’achat du montant du prix pour tout prochain achat.

En cas de désaccord de votre part, Au Boudoir des Chérubins procède au remboursement des sommes versées dans un délai maximum de quatorze (14) jours. En dehors du remboursement du prix du produit indisponible, Au Boudoir des Chérubins n’est tenu à aucune indemnité d’annulation, sauf si l’inexécution du Contrat lui est personnellement imputable. Vous pouvez également demander à attendre le retour en stock du produit, ainsi la commande est mise en pause avec des délais de réception exceptionnellement longs.

Vous êtes tenus de vous reporter au descriptif de chaque article afin d’en connaître les propriétés et particularités essentielles. Les teintes des tissus peuvent légèrement varier étant restituées différemment d'un écran à un autre et entre la photo et la réalité. Au Boudoir des Chérubins décline toute responsabilité pour tous les dommages (direct, indirect ou consécutifs), préjudices et dépenses de quelque nature que ce soit, résultant d’une manipulation frauduleuse effectuée par un tiers que le client pourrait subir suite à l’utilisation du site.

Les offres d’articles et prix d'Au Boudoir des Chérubins sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même article par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’article après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site en remplacement, soit d’annuler votre commande.

L’annulation de la commande de cet article et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Au Boudoir des Chérubins n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des articles pour des commandes non encore acceptées par Au Boudoir des Chérubins. 

Sur le site, les prix sont indiqués en euros, la TVA est non applicable. Les prix sont indiqués hors participation aux frais d’expédition. Le montant des frais d’expédition sera précisé avant validation de la commande.

Pour des livraisons à l’étranger, le paiement de droits, taxes diverses et de dédouanement sont à la charge du client.

Les prix tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Le prix des articles facturé est celui indiqué lors de la commande.

Veuillez noter que si vous commandez depuis un pays qui n’est pas soumis à l’euro, cela peut entraîner la facturation de frais interbancaires par votre banque. En cas de doute, veuillez consulter votre banque.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site et sur les différents supports de vente. Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée.

Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des articles proposés sur le site. Les articles sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des articles commandés à cet instant.

Toutes les commandes doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d’indisponibilité de certains articles commandés (voir l’article 4.2 « Disponibilité des Articles »), seuls le prix et les frais d’expédition relatifs aux articles disponibles seront débités.

Des codes de réduction promotionnels applicables sur tous ou certains achats spécifiés effectués sur le Site Internet peuvent être offerts, à tout moment.

Les dispositions suivantes s’appliquent à toutes les promotions, tous les concours et codes de réduction Au Boudoir des Chérubins (sauf dispositions contraires) :

- Un seul code de réduction peut être utilisé par Commande ;

- Un code de réduction ne peut être utilisé après la passation de la Commande. 

Pour passer commande, une fois que vous avez fait votre choix, ajoutez l'article dans son panier virtuel, cliquez sur le bouton « COMMANDER » et fournissez les informations relatives à la livraison et au mode de paiement. Vous devez renseigner les informations de livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d’expédition, civilité, prénom, nom, adresse précise de livraison et numéro de téléphone auquel vous pouvez être contacté en cas de difficulté de livraison, ainsi que toute précision utile quant à la livraison. Vous devez également renseigner l’adresse de facturation. Vous devez être attentif à l’enregistrement de vos données personnelles et à l’exactitude de ces dernières. Au Boudoir des Chérubins n’est pas tenu responsable en cas d’impossibilité de livrer le produit du fait d’une erreur du client dans l’enregistrement de ses données personnelles. Au Boudoir des Chérubins n’est pas responsable de la vérification de l’identité de votre identité. Vous avez la possibilité de vérifier le détail de votre commande. Vous devez ensuite choisir le mode de livraison que vous souhaitez. Enfin Vous êtes ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant. Cette dernière étape formalisant le contrat de vente avec Au Boudoir des Chérubins. À la fin du processus de commande décrit ci-dessus, vous cliquez sur le bouton « Je confirme ma Commande ». Le contrat de vente sera alors définitivement formé, le règlement de la Commande valant acceptation des présentes CGV, du prix des Articles et du contenu de la Commande. Un courriel accusant réception de votre commande et de son paiement vous est envoyé. Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes. Pour passer commande d’un article sur mesure ou personnalisé, tout accord écrit, ou versement d’acompte fait office de validation de commande.

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Une fois terminée, votre commande est transmise et soumise à Au Boudoir des Chérubins pour acceptation préalable et traitement.

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème, Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit de ne pas accepter votre commande si elle est en litige avec vous pour une commande antérieure, ou Au Boudoir des Chérubins estime raisonnablement que vous avez enfreint les présentes Conditions Générales ou que vous vous êtes engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif.

Dans ces hypothèses, Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.

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Après validation du paiement, Au Boudoir des chérubins vous adresse un e-mail de confirmation de votre commande. La commande n’est définitivement confirmée qu’après la réception de cet e-mail. Il vous est recommandé de conserver cette confirmation sur un support papier ou électronique. Si vous ne recevez aucun e-mail à la suite de Votre Commande, il Vous appartient de prendre contact avec le Service Client d'Au Boudoir des Chérubins : auboudoirdescherubins@gmail.com

Au Boudoir des Chérubins ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’e-mail de confirmation et/ou des Articles.

Pour toute question relative au suivi d’une Commande, vous devez contacter le Service Client dont les coordonnées figurent aux présentes Conditions Générales. 

Le prix facturé est le prix indiqué au sein de la confirmation de la commande qui vous a été adressée par e-mail, une fois le paiement validé. La commande est payable, en euros, immédiatement, par Paypal. 

Vous êtes informé par e-mail, une fois votre Commande expédiée.

Après validation du paiement, Au Boudoir des Chérubins vous adresse un e-mail de confirmation de votre commande. La commande n’est définitivement confirmée qu’après la réception de cet e-mail. Il vous est recommandé de conserver cette confirmation sur un support papier ou électronique.

Si vous ne recevez aucun e-mail à la suite de votre commande, il vous appartient de prendre contact avec le Service Client d'Au Boudoir des Chérubins.

Au Boudoir des Chérubins ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’e-mail de confirmation et/ou des articles.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, vous devez contacter le Service Client dont les coordonnées figurent aux présentes Conditions Générales.

Le transfert de propriété des Articles d'Au Boudoir des Chérubins au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Articles. Au Boudoir des Chérubins conserve l’entière propriété des articles jusqu’au complet paiement du prix. Le transfert des risques est effectué lors de la prise de possession des Produits par le Client. Vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les articles livrés à compter du moment où ils sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

Une fois votre commande validée, Au Boudoir des Chérubins préparera et expédiera votre commande dans un délai maximum de 30 jours hors période de congé. Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit de moduler ce délai en adéquation avec son carnet de commande. Vous serez alors prévenu si ce délai est rallongé. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Toutefois, si Au Boudoir des Chérubins est dans l’impossibilité de fournir les produits commandés (pénurie d’approvisionnement d’un tissu par exemple), un accord à l’amiable sera proposé. Si cela n’est pas possible, les frais engagés vous seront totalement remboursés.

 Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire. Il vous appartient de vérifier et de bien réceptionner les marchandises. Au Boudoir des Chérubins ne pourra en aucun cas être portée responsable d’un délai de livraison allongé, d’un colis endommagé ou d’une perte de colis. Vous pourrez formuler toute réclamation auprès du transporteur, seul responsable, dans les conditions légales réglementaires en vigueur.

La livraison de votre commande est effectuée par la Poste. Les frais de port sont facturés au moment de la commande.

La livraison de votre commande est effectuée à l’adresse de livraison que vous avez indiquée, étant précisé que celle-ci doit être votre adresse de résidence, d’une personne physique de votre choix ou d’une personne morale (livraison à votre entreprise). La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

Vous êtes informé qu’il vous appartient de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande et à la parfaite livraison (code d’accès, spécification d’accès, etc.).

Si vous êtes absent lors de la livraison, un avis de passage vous informe des modalités de la conservation de votre colis et de sa mise à disposition, sous l’entière et exclusive responsabilité du transporteur.

Si l’adresse de livraison renseignée par vos soins n’est pas valide et induit donc un retour du colis pour non-réception à l’adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis à la nouvelle adresse transmise seront à votre charge.

Vous recevrez par e-mail une confirmation d’expédition de votre commande, ainsi qu’un lien vers le site du transporteur permettant le suivi de votre colis.

Une facture vous sera envoyée par e-mail. Vous avez la possibilité de demander expressément lors de votre commande, une fois vos adresses de livraison et de facturation renseignées, la réception de votre facture. Cette demande doit être faire par e-mail au Service Clients d'Au Boudoir des Chérubins : auboudoirdescherubins@gmail.com.

Vous assumez entièrement et exclusivement les risques relatifs aux articles à compter de leur livraison.

Au titre d'une expédition hors Union Européenne, l'expédition de marchandises peut donner lieu à une taxation de droits de douanes. Ils devront être réglés par le destinataire pour qu'il puisse prendre possession du/des colis et ne sont en aucun cas à la charge d'Au Boudoir des Chérubins. Certains transporteurs peuvent payer ces droits et taxes de douane pour vous les refacturer directement par la suite

Au Boudoir des Chérubins s’engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai maximum de 45 jours ouvrés pour une livraison à destination de la France Métropolitaine, à compter de l’enregistrement de la Commande, sous réserve du paiement complet du prix. Au Boudoir des Chérubins et les transporteurs étant des entités distinctes et indépendantes, Au Boudoir des Chérubins ne peut être tenu responsable pour un quelconque retard et erreur de livraison ou perte de paquet imputable à la Poste.

Vous devez vérifier la conformité des articles au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, endommagé etc.). Tout Produit endommagé doit être signalé sur le bon de livraison et par courriel ou lettre recommandée avec accusé de réception à Au Boudoir des Chérubins à l’adresse indiquée à l’article 1 des CGV dans un délai de deux (2) jours ouvrables à compter de la livraison des articles. En cas d'articles endommagés, Au Boudoir des Chérubins s’engage à rembourser ou remplacer à ses frais les produits concernés

Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation «Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :

• 1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L. 221-4 ;

• 2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.

Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Vendeur aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des CGV.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les produits sur-mesure ou personnalisés à la demande du client et validés par lui, ne sont ni repris ni échangés.

Les frais de retour restant à la charge du client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par Au Boudoir des Chérubins des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.

Si un ou plusieurs articles de votre commande ne vous conviennent pas, vous pouvez effectuer une demande de retour avec échange, ou de retour avec demande d’avoir. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison du produit pour effectuer cette demande d’échange / d’avoir.

Notez que l’échange s’effectue dès la réception du produit retourné sous réserve de disponibilité du produit souhaité et  un seul échange par commande est accepté.

Pour effectuer cette demande d’échange / d’avoir : adressez un mail au service client de Au Boudoir des Chérubins : auboudoirdescherubins@gmail.com

Au Boudoir des Chérubins se réserve le droit d’accepter ou non la demande d’échange après contrôle du bon état de(s) l’article(s). Si votre retour est accepté par nos équipes, vous recevrez un e-mail vous indiquant que la procédure de retour est terminée, ce qui signifie qu'Au Boudoir des Chérubins vous aura crédité d’un avoir d’un montant égal à votre achat initial vous permettant de recommander gratuitement un autre article similaire et au même prix selon votre choix.

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Les produits retournés doivent être retournés dans leur emballage d’origine (parfaitement intact), neufs, seulement essayés, mais non portés. À réception du colis, Au Boudoir des Chérubins jugera du parfait état du/des produit(s) retourné(s). Aucun retour ou échange ne sera accepté si le ou les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés de votre fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour ou l’échange est refusé, les articles vous seront alors retournés. Les frais de renvoi seront donc à votre charge.

Si un ou plusieurs articles de votre commande ne vous conviennent pas, vous pouvez effectuer une demande de retour avec remboursement. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison du produit pour effectuer cette demande d’échange / d’avoir.

Notez que l’échange s’effectue dès la réception du produit retourné sous réserve de disponibilité du produit souhaité et un seul échange par commande est accepté.

Pour effectuer cette demande de remboursement : adressez un mail au service client d'Au Boudoir des Chérubins : auboudoirdescherubins@gmail.com

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Les produits retournés doivent être retournés dans leur emballage d’origine (parfaitement intact), neufs, seulement essayés, mais non portés. À réception du colis, Au Boudoir des Chérubins jugera du parfait état du/des produit(s) retourné(s). Aucun retour ou échange ne sera accepté si le ou les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés de Votre fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. Si le retour ou l’échange est refusé, les articles Vous seront alors retournés. Les frais de renvoi seront donc à votre charge.

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Au Boudoir des Chérubins vous livrera un produit conforme au contrat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit produit, en ce sens que le produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente.

Cette garantie ne jouera qu’à la condition que vous en fassiez la demande dans un délai de 3 mois à compter de la livraison de l’article.

Vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement de l’article sauf si l’un de ces choix entraine pour Au Boudoir des Chérubins un coût manifestement disproportionné.

Si la réparation ou le remplacement de l’article sont impossibles, vous pouvez vous faire restituer le prix payé en retournant à vos frais l’article, ou garder l’article et vous faire restituer une partie du prix, sauf si le défaut de conformité est mineur.

La restitution, le remplacement ou le remboursement de l’article interviendront sans frais pour vous et ne font pas obstacle à l’allocation éventuelle de dommages et intérêts dans le cas où vous y auriez droit

Vous reconnaissez et acceptez que les systèmes d’enregistrement de la commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Au Boudoir des Chérubins. 

Vous reconnaissez et acceptez que la preuve de l’acceptation des CGV est caractérisée en cochant la mention « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de Vente ». À tout moment, vous avez la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des CGV.

À cet effet, vous reconnaissez et acceptez que les données informatisées conservées au sein des serveurs informatiques d'Au Boudoir des Chérubins dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des CGV et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Au Boudoir des Chérubins, conformément à l’article 1316 – 1 du Code Civil, et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Articles figurant sur le bon de Commande.

Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, vous êtes invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client.

Au Boudoir des Chérubins archivera les bons de Commande et les factures sur un support fiable et durable, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil et vous en garantit l’accès à tout moment si vous en faîtes la demande, conformément aux dispositions de l’article L134-2 du Code de la Consommation.

En conséquence, sauf erreur manifeste de Au Boudoir des Chérubins prouvée par vos soins, vous ne pourrez pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des CGV et du contenu de la Commande, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit, et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve.

De manière générale, les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Au Boudoir des Chérubins et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre Vous et Au Boudoir des Chérubins et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Au Boudoir des Chérubins dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. 

Au Boudoir des Chérubins  est uniquement responsable de tout dommage direct et prévisible au moment de l’utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente avec Vous, à l’exclusion de tous dommages indirects.

Les caractéristiques essentielles de l’Article sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible (à l’appui de photographies, graphismes et les descriptions des Articles, etc.). Cependant, les caractéristiques des Articles vendus sur le Site sont données à titre indicatif et peuvent varier dans le temps. Seul le visuel de l’Article s’affichant au moment de la Commande doit être pris en Compte par le Client. Les caractéristiques et visuels sont non contractuels.

Au Boudoir des Chérubins ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à votre disposition au sein du Site. En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des Articles sur le Site, textes et illustrations et les Articles commandés, la responsabilité de Au Boudoir des Chérubins  ne sera pas engagée.

Toutefois, en cas d’erreurs ou d’omissions relatives à la description d’un Article, la responsabilité de Au Boudoir des Chérubins  est limitée au remboursement des frais raisonnables de renvoi de l’Article que Vous exposeriez.

Vous reconnaissez et acceptez du reste que les prix des Articles sont susceptibles de varier entre le Site web et les magasins ou ventes éphémères, et qu’en aucun cas cette différence de prix ne saurait fonder une demande de remboursement, ni totale, ni partielle, des Articles achetés soit sur le Site, soit en magasin.

Du reste, la responsabilité de Au Boudoir des Chérubins ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Notamment Au Boudoir des Chérubins ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de Commandes, causés par des évènements hors de son contrôle (« Cas de Force Majeure »). Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de Au Boudoir des Chérubins et inclut en particulier (sans limitation) :

• Grèves, fermetures ou autres actions industrielles.

• Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou non), ou menace ou préparation de guerre.

• Feu, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie ou autres catastrophes naturelles.

• Impossibilité d’utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics.

• Impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées.

• Actes, décrets, législation, règlementations ou restrictions de tous gouvernements.

• Grève, défaillance ou accidents de transport maritime, postal ou autres.

L’exécution des CGV sera suspendue tant que durera le Cas de Force majeure et les délais d’exécution et de livraison seront prolongés d’autant. Au Boudoir des Chérubins s’efforcera dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.

Enfin, la responsabilité de Au Boudoir des Chérubins ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Vous acceptez d’indemniser, Au Boudoir des Chérubins en cas de réclamation, de responsabilité, de dommages et/ou coûts supportés par un tiers (y compris, sans limitation, les frais juridiques) résultant de la violation de votre part des CGV

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux articles appartiennent intégralement à Au Boudoir des Chérubins. Au Boudoir des Chérubins déclare qu’à sa connaissance, les articles ne portent pas atteinte aux droits de Tiers. Il vous en garantit en conséquence la jouissance paisible, tant de son fait que du fait de Tiers. Dès lors, Au Boudoir des Chérubins fera son affaire personnelle de toute réclamation en contrefaçon ou concurrence déloyale formulée par un Tiers à votre encontre au titre d’un article

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Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informés des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d’Utilisation ou de la Politique de Confidentialité et de Protection des Données personnelles en vigueur, en cliquant sur les liens « Conditions Générales de Vente » et « Politique de Confidentialité », accessibles sur la page d’accueil du Site (sur le pied de page du Site).

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